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Il y a quelques temps, au cours d’une discussion sur Twitter sur le droit de prêt en bibliothèques, @Amugnier m’a appris qu’il existait un « droit [ie. une redevance à payer] de consultation sur place des documents audiovisuels ».
Cela m’a beaucoup surpris, j’ignorais que lorsque les bibliothèques mettaient à disposition des usagers des documents audiovisuels en libre consultation, elles devaient systématiquement demander l’accord des ayants-droits des œuvres présentes sur ces documents. Et bien sûr, qu’elles devaient donc payer un certain montant pour obtenir cet accord (avec de l’argent public, faut-il le préciser?).
Cela m’a été confirmée lorsque j’ai demandé à une bibliothécaire de la Bibliothèque Municipale (BM) de Lyon si je pouvais visionner un film sur DVD à l’intérieur de la bibliothèque. Elle m’a répondu qu’il était possible de les consulter sur les postes TV sur place mais que cette possibilité était limité aux films documentaires (à l’exclusion des films de fiction) sur lesquels figurent une pastille verte. Cette pastille indiquant que les « droits de consultation sur place » ont bien été payés.
Par ailleurs, en observant le boîtier d’un DVD de fiction emprunté dans une autre bibliothèque, j’ai vu qu’un autocollant y figurait. Il mentionnait les texte suivant :
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